L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les contenus font l’objet d’un dépôt horodaté auprès d’un huissier de justice. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150000 Euros d’amende.
Conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès vous concernant auprès du responsable de la publication de ce site dans les conditions requises par l’article 34 de la dite loi, par simple mail à contact@centre-psychologue-nice.fr
SASU HYPNOPROCESS
SIREN: 813 486 826
APE: 7022Z
Siège social 781 avenue des Plantiers 06700 Saint Laurent du Var
04 93 14 46 34
Responsable de la rédaction, Directrice de la publication:
Madame CHARLIER contact@centre-psychologue-nice.fr
Hébergeur: OVH
SAS au capital de 10 000 000€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social: 2, rue Kellermann
59 100 Roubaix
France
Tél. 0820698765